Mentions Légales

SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE

Nom de domaine : www.sacre-monsieur.fr

Propriétaire : Sacré Monsieur – 3 rue Cérès – 51100 Reims – France

Contact : sacremonsieur@gmail.com ou Tél. : 03 53 67 14 81

Siret : 888 212 339 000 12 – Forme juridique : SARL unipersonnelle – Capital : 4 000€

 

DROITS D’AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

 

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Nous ne pouvons être tenus que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à notre site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

 

Création et Référencement naturel

IMPAAKT
Agence de Développement Digital
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES

Tél. +33 (0)9 72 60 88 89
Voir le site

Siret : 534 811 559 00028
Numéro de TVA : FR78534811559

 

Design et intégration

Space Crab Studio
Studio de Communication Digitale et Print
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES

Tél. +33 (0)6 46 72 03 24
Voir le site

Siret : 88829149900018

 

HÉBERGEUR DU SITE

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

ACCÈS AU SITE INTERNET

L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.

L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.